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Délibérations du conseil municipal 2009-2013

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Présentation des notices

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  • 2011-099 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur pour la création de logements par l'Office Auxerrois de l'Habitat rue Marie Carles – Désignation des membres de la commission locale de révision du secteur sauvegardé
    6176 Ko - 2011-099 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur pour la création de logements par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat rue Marie Carles – Désignation des membres de la commission locale de révision du secteur sauvegardé (ouvre la visionneuse)

    6176 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/99
    Sujet : logement social / opération d'urbanisme / structure administrative
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Auxerre. Commission locale de révision du secteur sauvegardé
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles

  • 2011-100 Place des Véens – Dénomination des voies du programme de logements
    169 Ko - 2011-100 Place des Véens – Dénomination des voies du programme de logements (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/100
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2011-101 Place des Véens – Vente d'un appentis rue des Bons Enfants
    138 Ko - 2011-101 Place des Véens – Vente d\'un appentis rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)

    138 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/101
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2011-102 Parc d'activités des Clairions – Acquisition foncière à l'Etat pour régularisation d'un délaissé de voirie
    144 Ko - 2011-102 Parc d\'activités des Clairions – Acquisition foncière à l\'Etat pour régularisation d\'un délaissé de voirie (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/102
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2011-103 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à la ville d'un chemin rue de Lambaréné pour la desserte de futurs logements
    6599 Ko - 2011-103 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Transfert à la ville d\'un chemin rue de Lambaréné pour la desserte de futurs logements (ouvre la visionneuse)

    6599 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/103
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné

  • 2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale
    114 Ko - 2011-104 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de la place centrale (ouvre la visionneuse)

    114 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/104
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles
    218 Ko - 2011-105 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    218 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/105
    Sujet : finances locales

  • 2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2
    113 Ko - 2011-106 Budget assainissement – Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    113 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/106
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2011-107 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société
    151 Ko - 2011-107 Taxe Locale d\'Équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et pénalités de retard à une société (ouvre la visionneuse)

    151 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/107
    Sujet : exonération fiscale

  • 2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d'électricité à la taxe sur l'électricité
    168 Ko - 2011-108 Substitution de la taxe sur les consommations finales d\'électricité à la taxe sur l\'électricité (ouvre la visionneuse)

    168 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/108
    Sujet : distribution électrique

  • 2011-109 Institution d'un partenariat pour la cession de certificats d'économies d'énergie
    175 Ko - 2011-109 Institution d\'un partenariat pour la cession de certificats d\'économies d\'énergie (ouvre la visionneuse)

    175 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/109
    Sujet : économie d'énergie

  • 2011-110 Saint-Bris le Vineux
    73810 Ko - 2011-110 Saint-Bris le Vineux (ouvre la visionneuse)

    73810 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/110
    Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)

  • 2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l'entreprise COFELY
    915 Ko - 2011-111 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 5 avec l\'entreprise COFELY (ouvre la visionneuse)

    915 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/111
    Sujet : propriété publique / commande publique

  • 2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions
    5030 Ko - 2011-112 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2012 avec le Conseil régional de Bourgogne, Dijon, Autun et Auxerre – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    5030 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/112
    Sujet : finances locales
    Organisme : Autun (Saône-et-Loire) / Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles / Dijon

  • 2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B
    6755 Ko - 2011-113 Personnel municipal – Mise en place à titre expérimental de l\'entretien professionnel pour les agents municipaux de catégories A et B (ouvre la visionneuse)

    6755 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/113
    Sujet : personnel

  • 2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification
    188 Ko - 2011-114 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification (ouvre la visionneuse)

    188 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/114
    Sujet : personnel

  • 2011-115 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie
    6232 Ko - 2011-115 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du service circulation, éclairage public et voirie (ouvre la visionneuse)

    6232 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/115
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service circulation, éclairage public et voirie

  • 2011-116 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire
    169 Ko - 2011-116 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du service éducation et vie scolaire (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/116
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service éducation et vie scolaire

  • 2011-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels
    170 Ko - 2011-117 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/117
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service des arts visuels

  • 2011-118 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médecin de prévention
    161 Ko - 2011-118 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de médecin de prévention (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/118
    Sujet : personnel

  • 2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012
    174 Ko - 2011-119 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2012 (ouvre la visionneuse)

    174 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/119
    Sujet : recensement de population

  • 2011-120 Actes de gestion courante
    674 Ko - 2011-120 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    674 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/120

  • 2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    136 Ko - 2011-121 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/121

  • 2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe " Bien vivre ensemble " demandant au gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
    5024 Ko - 2011-122 Vœu de Guy Paris du groupe \' Bien vivre ensemble \' demandant au gouvernement de renoncer à l\'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux (ouvre la visionneuse)

    5024 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/122
    Sujet : personnel

  • 2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne
    173 Ko - 2011-123 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)

    173 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/123
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)

  • 2011-124 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès au site Casino
    148 Ko - 2011-124 Parc d\'activités des Clairions – Vente d\'un terrain pour l\'aménagement d\'une voie d\'accès au site Casino (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/124
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010
    1652 Ko - 2011-125 Parc des expositions – Délégation de service public – Rapport annuel 2010 (ouvre la visionneuse)

    1652 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/125
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion
    578 Ko - 2011-126 Parc des expositions – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)

    578 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/126
    Sujet : commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d'ouverture des plis
    200 Ko - 2011-127 Parc des expositions – Délégation de service public – Constitution de la commission d\'ouverture des plis (ouvre la visionneuse)

    200 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/127
    Sujet : commande publique
    Organisme : Auxerre. Commission d'ouverture des plis
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l'Office Auxerrois de l'habitat de l'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance
    159 Ko - 2011-128 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Cession à l\'Office Auxerrois de l\'habitat de l\'assiette foncière destinée au programme de logements Avenue de la Résistance (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/128
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance

  • 2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes
    161 Ko - 2011-129 Élaboration du règlement local de publicités, enseignes et pré-enseignes (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/129
    Sujet : urbanisme

  • 2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains
    170 Ko - 2011-130 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/130
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2011-131 Taxe d'aménagement
    198 Ko - 2011-131 Taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    198 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/131
    Sujet : fiscalité

  • 2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics
    4059 Ko - 2011-132 Plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics (ouvre la visionneuse)

    4059 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/132
    Sujet : personne handicapée / réseau routier

  • 2011-133 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010
    6759 Ko - 2011-133 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2010 (ouvre la visionneuse)

    6759 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/133
    Sujet : distribution électrique / commande publique

  • 2011-134 Concession pour le service du gaz – Présentation du rapport annuel 2010
    1759 Ko - 2011-134 Concession pour le service du gaz – Présentation du rapport annuel 2010 (ouvre la visionneuse)

    1759 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/134
    Sujet : distribution de gaz / commande publique

  • 2011-135 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2010
    20561 Ko - 2011-135 Service public d\'assainissement – Présentation du rapport annuel 2010 (ouvre la visionneuse)

    20561 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/135
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

  • 2011-136 Maison des abeilles – Convention de participation financière du syndicat des apiculteurs de l'Yonne pour la desserte en électricité
    222 Ko - 2011-136 Maison des abeilles – Convention de participation financière du syndicat des apiculteurs de l\'Yonne pour la desserte en électricité (ouvre la visionneuse)

    222 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/136
    Sujet : distribution électrique / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des abeilles

  • 2011-137 Remise par le SIETEUA à la ville d'Auxerre de terrains désaffectés de l'ancienne station d'épuration de Monéteau et des anciennes aires de stockage des boues – Ventes de terrains désaffectés
    181 Ko - 2011-137 Remise par le SIETEUA à la ville d\'Auxerre de terrains désaffectés de l\'ancienne station d\'épuration de Monéteau et des anciennes aires de stockage des boues – Ventes de terrains désaffectés (ouvre la visionneuse)

    181 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/137
    Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
    Lieu : Monéteau, Station d'épuration de (Yonne, France ; 1981-....)

  • 2011-138 Budget 2012 – Débat d'orientations budgétaires
    534 Ko - 2011-138 Budget 2012 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    534 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/138
    Sujet : finances locales

  • 2011-139 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 3
    249 Ko - 2011-139 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    249 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/139
    Sujet : finances locales

  • 2011-140 Budget assainissement – Décision modificative n° 3
    229 Ko - 2011-140 Budget assainissement – Décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    229 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/140
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2011-141 Budget crématorium – Décision modificative n° 1
    200 Ko - 2011-141 Budget crématorium – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    200 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/141
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2011-142 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles
    191 Ko - 2011-142 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/142
    Sujet : finances locales

  • 2011-143 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Étude de faisabilité bois énergie sur 5 sites – Action 11 – Demande de subvention
    155 Ko - 2011-143 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Étude de faisabilité bois énergie sur 5 sites – Action 11 – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/143
    Sujet : économie d'énergie / finances locales

  • 2011-144 Restructuration/Extension de la maison de quartier Sainte-Geneviève – Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
    181 Ko - 2011-144 Restructuration/Extension de la maison de quartier Sainte-Geneviève – Attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    181 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/144
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève

  • 2011-145 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2010
    752 Ko - 2011-145 Rapport annuel de l\'état d\'accessibilité 2010 (ouvre la visionneuse)

    752 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/145
    Sujet : personne handicapée

  • 2011-146 Archives municipales – Don de documents par Monsieur Patrice Pimoulle
    172 Ko - 2011-146 Archives municipales – Don de documents par Monsieur Patrice Pimoulle (ouvre la visionneuse)

    172 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/146
    Sujet : dons-et-legs
    Organisme : Auxerre. Archives municipales

  • 2011-147 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités pour la saison 2009-2010
    2252 Ko - 2011-147 Théâtre d\'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités pour la saison 2009-2010 (ouvre la visionneuse)

    2252 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/147
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)

  • 2011-148 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités de la saison 2009-2010
    4958 Ko - 2011-148 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Rapport d\'activités de la saison 2009-2010 (ouvre la visionneuse)

    4958 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/148
    Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2011-149 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010
    3245 Ko - 2011-149 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2010 (ouvre la visionneuse)

    3245 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/149
    Sujet : restauration collective / commande publique

  • 2011-150 Retirée de l'ordre du jour
    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/150

  • 2011-151 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010
    3414 Ko - 2011-151 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2010 (ouvre la visionneuse)

    3414 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/151
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs

  • 2011-152 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010
    3537 Ko - 2011-152 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d\'activités 2010 (ouvre la visionneuse)

    3537 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/152
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2011-153 Téléthon 2011 – Reversement à l'AFM des droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec
    2805 Ko - 2011-153 Téléthon 2011 – Reversement à l\'AFM des droits d\'entrée au stade nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    2805 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/153
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2011-154 Actes de gestion courante
    292 Ko - 2011-154 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    292 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/154

  • 2011-155 Vœu du groupe " Auxerre Ensemble " sur le projet de Ligne à Grande Vitesse Paris, Orléans, Clermont-Ferrand, Lyon
    142 Ko - 2011-155 Vœu du groupe \' Auxerre Ensemble \' sur le projet de Ligne à Grande Vitesse Paris, Orléans, Clermont-Ferrand, Lyon (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/155
    Sujet : réseau ferroviaire
    Lieu : Lyon (Rhône, France) / Orléans (Loiret, France) / Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, France) / Paris (France) / Ligne à grande vitesse Paris Orléans Clermont-Ferrand Lyon (France)

  • 2011-156 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " sur le projet d'augmentation de la TVA sur la restauration collective
    130 Ko - 2011-156 Vœu d\'Alain Raymont \' La gauche qui ne renonce pas \' sur le projet d\'augmentation de la TVA sur la restauration collective (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 24 novembre 2011
    Cote : 555 W 2011/156
    Sujet : restauration collective

  • 2011-157 Budget primitif 2012 – Budget principal
    117 Ko - 2011-157 Budget primitif 2012 – Budget principal (ouvre la visionneuse)

    117 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/157
    Sujet : finances locales

  • 2011-158 Budget primitif 2012 – Budget assainissement
    118 Ko - 2011-158 Budget primitif 2012 – Budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/158
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2011-159 Budget primitif 2012 – Budget crématorium
    117 Ko - 2011-159 Budget primitif 2012 – Budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    117 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/159
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2011-160 Fiscalité directe locale – Taux 2012
    118 Ko - 2011-160 Fiscalité directe locale – Taux 2012 (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/160
    Sujet : impôts locaux

  • 2011-161 Autorisations de programme – Crédits de paiement – Création, suppression et modification
    210 Ko - 2011-161 Autorisations de programme – Crédits de paiement – Création, suppression et modification (ouvre la visionneuse)

    210 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/161
    Sujet : finances locales

  • 2011-162 Budget principal 2012 – Subventions 2012 aux associations et organismes
    872 Ko - 2011-162 Budget principal 2012 – Subventions 2012 aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    872 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/162
    Sujet : association / structure administrative / finances locales

  • 2011-163 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d'un skatepark avenue de la Puisaye prolongée – Demandes de subventions
    184 Ko - 2011-163 Quartier Saint-Julien–Saint-Amâtre – Implantation d\'un skatepark avenue de la Puisaye prolongée – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    184 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/163
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Puisaye prolongée

  • 2011-164 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – Aménagement de la voie et convention de servitude de passage de canalisation d'assainissement – Acquisition d'une emprise de terrain rue de Lambaréné
    155 Ko - 2011-164 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – Aménagement de la voie et convention de servitude de passage de canalisation d\'assainissement – Acquisition d\'une emprise de terrain rue de Lambaréné (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/164
    Sujet : politique de la ville / traitement des eaux usées / opération d'urbanisme / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné

  • 2011-165 Arrêts de bus – Travaux d'accessibilité – Convention avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois
    207 Ko - 2011-165 Arrêts de bus – Travaux d\'accessibilité – Convention avec la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    207 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/165
    Sujet : transport en commun / personne handicapée
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2011-166 Édifices cultuels et autres Monuments Historiques – Programme de travaux – Demande de subventions
    158 Ko - 2011-166 Édifices cultuels et autres Monuments Historiques – Programme de travaux – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/166
    Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel / finances locales

  • 2011-167 Désaffectation et déclassement des locaux précédemment affectés au domaine public – 57 avenue des Clairions
    165 Ko - 2011-167 Désaffectation et déclassement des locaux précédemment affectés au domaine public – 57 avenue des Clairions (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/167
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions

  • 2011-168 Désaffectation de l'école Rodin au service public scolaire
    148 Ko - 2011-168 Désaffectation de l\'école Rodin au service public scolaire (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/168
    Sujet : carte scolaire / établissement d'enseignement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Rodin

  • 2011-169 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    176 Ko - 2011-169 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/169
    Sujet : personnel

  • 2011-170 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Modifications
    176 Ko - 2011-170 Délégation d\'attributions au maire en application de l\'article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales – Modifications (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/170
    Sujet : élu

  • 2011-171 Actes de gestion courante
    205 Ko - 2011-171 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    205 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/171

  • 2011-172 Vœu de Michel Morineau du groupe " Bien vivre ensemble " – TVA du livre
    145 Ko - 2011-172 Vœu de Michel Morineau du groupe \' Bien vivre ensemble \' – TVA du livre (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 15 décembre 2011
    Cote : 555 W 2011/172
    Sujet : métiers du livre

  • 2012-001 Contournement sud d'Auxerre – Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
    244 Ko - 2012-001 Contournement sud d\'Auxerre – Mise en compatibilité du Plan Local d\'Urbanisme (ouvre la visionneuse)

    244 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/1
    Sujet : réseau routier / urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud

  • 2012-002 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Réalisation d'une fontaine dynamique – Marché de conception/réalisation – Élection du jury
    167 Ko - 2012-002 Requalification urbaine des quais de l\'Yonne – Réalisation d\'une fontaine dynamique – Marché de conception/réalisation – Élection du jury (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/2
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne

  • 2012-003 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain
    170 Ko - 2012-003 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    170 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/3
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2012-004 " Les Îles du Moulin du Président " – Acquisition d'un terrain
    154 Ko - 2012-004 \' Les Îles du Moulin du Président \' – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/4
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Le Moulin du Président, Île du (Auxerre, Yonne, France)

  • 2012-005 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain pour l'aménagement d'une voie d'accès – Modification de la délibération 2011-124 du 24 novembre 2011
    151 Ko - 2012-005 Parc d\'activités des Clairions – Vente d\'un terrain pour l\'aménagement d\'une voie d\'accès – Modification de la délibération 2011-124 du 24 novembre 2011 (ouvre la visionneuse)

    151 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/5
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2012-006 Vidéo protection – Création d'un comité d'éthique
    665 Ko - 2012-006 Vidéo protection – Création d\'un comité d\'éthique (ouvre la visionneuse)

    665 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/6
    Sujet : surveillance du territoire / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection

  • 2012-007 Programme assainissement 2012 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine Normandie
    438 Ko - 2012-007 Programme assainissement 2012 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subvention à l\'Agence de l\'Eau Seine Normandie (ouvre la visionneuse)

    438 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/7
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie

  • 2012-008 Coulée verte – Acquisition de terrains aux Chapottes
    160 Ko - 2012-008 Coulée verte – Acquisition de terrains aux Chapottes (ouvre la visionneuse)

    160 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/8
    Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Chapottes (Auxerre, Yonne, France)

  • 2012-009 Vente d'un bâtiment 57 avenue des Clairions
    188 Ko - 2012-009 Vente d\'un bâtiment 57 avenue des Clairions (ouvre la visionneuse)

    188 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/9
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions

  • 2012-010 Place des Véens – Vente d'une maison
    173 Ko - 2012-010 Place des Véens – Vente d\'une maison (ouvre la visionneuse)

    173 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/10
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2012-011 Budget assainissement – Décision modificative n° 1
    114 Ko - 2012-011 Budget assainissement – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    114 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/11
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2012-012 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles
    199 Ko - 2012-012 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    199 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/12
    Sujet : finances locales

  • 2012-013 Avenue de Grattery – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Démolition reconstruction de 20 logements
    193 Ko - 2012-013 Avenue de Grattery – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Démolition reconstruction de 20 logements (ouvre la visionneuse)

    193 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/13
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery

  • 2012-014 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 275 logements
    181 Ko - 2012-014 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 275 logements (ouvre la visionneuse)

    181 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/14
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2012-015 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 296 logements
    180 Ko - 2012-015 Quartier Sainte-Geneviève – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la caisse des dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 296 logements (ouvre la visionneuse)

    180 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/15
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève

  • 2012-016 Processus de verbalisation électronique (Pve) – Mise en place – Demande de subvention
    147 Ko - 2012-016 Processus de verbalisation électronique (Pve) – Mise en place – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/16
    Sujet : police des transports / finances locales

  • 2012-017 Création d'un conseil consultatif de la jeunesse
    379 Ko - 2012-017 Création d\'un conseil consultatif de la jeunesse (ouvre la visionneuse)

    379 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/17
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Conseil consultatif de la jeunesse

  • 2012-018 Adhésion de la ville à l'association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
    182 Ko - 2012-018 Adhésion de la ville à l\'association nationale des élus en charge du sport (ANDES) (ouvre la visionneuse)

    182 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/18
    Sujet : sport / association / élu

  • 2012-019 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec
    127 Ko - 2012-019 Nuit de l\'eau – Reversement à l\'UNICEF d\'une partie de la recette du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    127 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/19
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Comité français pour l'UNICEF
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2012-020 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de directeur de l'Administration Générale
    169 Ko - 2012-020 Personnel municipal – Recrutement d\'un agent contractuel sur le poste de directeur de l\'Administration Générale (ouvre la visionneuse)

    169 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/20
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction de l'administration générale

  • 2012-021 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du bureau d'études à la Direction de l'Environnement et des Travaux Publics
    154 Ko - 2012-021 Personnel municipal – Recrutement d\'un agent contractuel sur le poste de responsable du bureau d\'études à la Direction de l\'Environnement et des Travaux Publics (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/21
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Bureau d'études / Auxerre. Direction de l'environnement et des travaux publics

  • 2012-022 Actes de gestion courante
    499 Ko - 2012-022 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    499 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/22

  • 2012-023 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    134 Ko - 2012-023 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    134 Ko

    Date  : 16 février 2012
    Cote : 555 W 2012/23

  • 2012-024 Parc d'activités des Clairions – Rond-point Sainte-Marguerite – Cession d'un délaissé d'aménagement
    155 Ko - 2012-024 Parc d\'activités des Clairions – Rond-point Sainte-Marguerite – Cession d\'un délaissé d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/24
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions / Auxerre (Yonne, France) -- Rond-point Sainte-Marguerite

  • 2012-025 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Cession de terrains rue Étienne Dolet
    165 Ko - 2012-025 Requalification urbaine des quais de l\'Yonne – Cession de terrains rue Étienne Dolet (ouvre la visionneuse)

    165 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/25
    Sujet : immobilier / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet

  • 2012-026 Zone à urbaniser des Mignottes et quartier des Conches – Acquisition à la SAFER de terrains en réserves foncières
    154 Ko - 2012-026 Zone à urbaniser des Mignottes et quartier des Conches – Acquisition à la SAFER de terrains en réserves foncières (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/26
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Conches / Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes

  • 2012-027 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties concernant les logements neufs
    180 Ko - 2012-027 Impasse de la Noue – Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties concernant les logements neufs (ouvre la visionneuse)

    180 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/27
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue

  • 2012-028 Route de Vaux – Échange foncier pour le relogement de foyers sédentarisés
    175 Ko - 2012-028 Route de Vaux – Échange foncier pour le relogement de foyers sédentarisés (ouvre la visionneuse)

    175 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/28
    Sujet : propriété publique / nomade / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux

  • 2012-029 Les Vitrines d'Auxerre – Mise en place d'une carte de fidélité pour le commerce du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle
    172 Ko - 2012-029 Les Vitrines d\'Auxerre – Mise en place d\'une carte de fidélité pour le commerce du centre-ville – Attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)

    172 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/29
    Sujet : finances locales / commerce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville

  • 2012-030 Chemin des Boutilliers – Participation financière de la société Lyonnaise des Eaux pour les travaux de rénovation
    176 Ko - 2012-030 Chemin des Boutilliers – Participation financière de la société Lyonnaise des Eaux pour les travaux de rénovation (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/30
    Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boutilliers

  • 2012-031 Budget principal – Décision modificative n° 1
    364 Ko - 2012-031 Budget principal – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    364 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/31
    Sujet : finances locales

  • 2012-032 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles
    148 Ko - 2012-032 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/32
    Sujet : finances locales

  • 2012-033 Gestion active de la dette – Opération de couverture 2012
    180 Ko - 2012-033 Gestion active de la dette – Opération de couverture 2012 (ouvre la visionneuse)

    180 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/33
    Sujet : finances locales

  • 2012-034 Rénovation Urbaine du quartier des Brichères – Acte I – Avenant de clôture
    167 Ko - 2012-034 Rénovation Urbaine du quartier des Brichères – Acte I – Avenant de clôture (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/34
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2012-035 Pôle Éducatif et Social Rive Droite – Travaux de rénovation – Demande de subvention
    150 Ko - 2012-035 Pôle Éducatif et Social Rive Droite – Travaux de rénovation – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/35
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite

  • 2012-036 Office Auxerrois de l'Habitat – Garantie d'emprunt – Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
    469 Ko - 2012-036 Office Auxerrois de l\'Habitat – Garantie d\'emprunt – Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    469 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/36
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2012-037 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2012 – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demande de subventions
    150 Ko - 2012-037 Bâtiments scolaires – Travaux d\'investissement 2012 – Répartition de l\'enveloppe annuelle – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/37
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

  • 2012-038 Carte scolaire 2012-2013
    149 Ko - 2012-038 Carte scolaire 2012-2013 (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/38
    Sujet : carte scolaire

  • 2012-039 Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires de l'Auxerrois – 1re programmation 2012
    520 Ko - 2012-039 Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires de l\'Auxerrois – 1re programmation 2012 (ouvre la visionneuse)

    520 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/39
    Sujet : politique de la ville

  • 2012-040 Association Service Compris – Avance de trésorerie
    157 Ko - 2012-040 Association Service Compris – Avance de trésorerie (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/40
    Sujet : association / musique / finances locales
    Organisme : Association Service Compris

  • 2012-041 Personnel municipal 2012 – Création d'emploi de saisonniers
    256 Ko - 2012-041 Personnel municipal 2012 – Création d\'emploi de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    256 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/41
    Sujet : personnel

  • 2012-042 Personnel municipal – Recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable du pôle événementiel
    174 Ko - 2012-042 Personnel municipal – Recrutement d\'un agent contractuel sur le poste de responsable du pôle événementiel (ouvre la visionneuse)

    174 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/42
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Pôle événementiel

  • 2012-043 Personnel municipal – Plan de prévention des risques psychosociaux – Demande de subvention
    224 Ko - 2012-043 Personnel municipal – Plan de prévention des risques psychosociaux – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    224 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/43
    Sujet : personnel / finances locales

  • 2012-044 Actes de gestion courante
    324 Ko - 2012-044 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    324 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/44

  • 2012-045 Vœu de Denis Martin " Bien vivre ensemble " pour le soutien au peuple Kichwa de Sarayaju en Amazonie
    118 Ko - 2012-045 Vœu de Denis Martin \' Bien vivre ensemble \' pour le soutien au peuple Kichwa de Sarayaju en Amazonie (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/45
    Sujet : manifestation de protestation
    Lieu : Sarayaku (Pastaza, Équateur)

  • 2012-046 Vœu de Denis Martin " Bien vivre ensemble " pour le maintien du droit de plantation des vignes
    109 Ko - 2012-046 Vœu de Denis Martin \' Bien vivre ensemble \' pour le maintien du droit de plantation des vignes (ouvre la visionneuse)

    109 Ko

    Date  : 12 avril 2012
    Cote : 555 W 2012/46
    Sujet : viticulture

  • 2012-047 Contournement sud d'Auxerre – Plan de financement
    159 Ko - 2012-047 Contournement sud d\'Auxerre – Plan de financement (ouvre la visionneuse)

    159 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/47
    Sujet : réseau routier / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud

  • 2012-048 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de nouvelles voies
    146 Ko - 2012-048 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – Dénomination de nouvelles voies (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/48
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2012-049 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]
    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/49

  • 2012-050 Hameau des Chesnez – Acquisition d'un terrain
    158 Ko - 2012-050 Hameau des Chesnez – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    158 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/50
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)

  • 2012-051 Place de l'Arquebuse – Dénomination d'une rue
    116 Ko - 2012-051 Place de l\'Arquebuse – Dénomination d\'une rue (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/51
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse

  • 2012-052 Coulée verte 2012 – Prolongement de l'itinéraire entre l'avenue de Saint-Georges et le chemin des Boussicats – Demande de subvention
    150 Ko - 2012-052 Coulée verte 2012 – Prolongement de l\'itinéraire entre l\'avenue de Saint-Georges et le chemin des Boussicats – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    150 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/52
    Sujet : liaison douce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Boussicats / Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte

  • 2012-053 Accessibilité arrêts de bus – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la ville d'Auxerre des travaux 2012
    415 Ko - 2012-053 Accessibilité arrêts de bus – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage à la ville d\'Auxerre des travaux 2012 (ouvre la visionneuse)

    415 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/53
    Sujet : transport en commun / personne handicapée

  • 2012-054 Quartier Conches-Clairions – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création d'un réseau d'eaux usées sur une parcelle appartenant à Yonne Habitation
    261 Ko - 2012-054 Quartier Conches-Clairions – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour la création d\'un réseau d\'eaux usées sur une parcelle appartenant à Yonne Habitation (ouvre la visionneuse)

    261 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/54
    Sujet : traitement des eaux usées
    Organisme : Yonne habitation
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Conches-Clairions

  • 2012-055 Budget principal – Compte administratif 2011
    118 Ko - 2012-055 Budget principal – Compte administratif 2011 (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/55
    Sujet : finances locales

  • 2012-056 Budget assainissement – Compte administratif 2011
    119 Ko - 2012-056 Budget assainissement – Compte administratif 2011 (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/56
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2012-057 Budget crématorium – Compte administratif 2011
    118 Ko - 2012-057 Budget crématorium – Compte administratif 2011 (ouvre la visionneuse)

    118 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/57
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2012-058 Comptes de gestion 2011
    137 Ko - 2012-058 Comptes de gestion 2011 (ouvre la visionneuse)

    137 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/58
    Sujet : finances locales

  • 2012-059 Budget principal – Affectation des résultats 2011
    133 Ko - 2012-059 Budget principal – Affectation des résultats 2011 (ouvre la visionneuse)

    133 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/59
    Sujet : finances locales

  • 2012-060 Budget assainissement – Affectation des résultats 2011
    123 Ko - 2012-060 Budget assainissement – Affectation des résultats 2011 (ouvre la visionneuse)

    123 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/60
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2012-061 Budget crématorium – Affectation des résultats 2011
    1968 Ko - 2012-061 Budget crématorium – Affectation des résultats 2011 (ouvre la visionneuse)

    1968 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/61
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2012-062 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles
    233 Ko - 2012-062 Budget 2012 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    233 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/62
    Sujet : finances locales

  • 2012-063 Garantie d'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 31 logements place centrale à Auxerre
    194 Ko - 2012-063 Garantie d\'emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Construction de 31 logements place centrale à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    194 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/63
    Sujet : finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Centrale

  • 2012-064 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2011
    975 Ko - 2012-064 Rapport annuel de l\'état d\'accessibilité 2011 (ouvre la visionneuse)

    975 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/64
    Sujet : personne handicapée

  • 2012-065 Halte garderie des Rosoirs – Transformation en structure multi-accueil
    185 Ko - 2012-065 Halte garderie des Rosoirs – Transformation en structure multi-accueil (ouvre la visionneuse)

    185 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/65
    Sujet : halte garderie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte-garderie des Rosoirs

  • 2012-066 Transfert de l'activité petite enfance gérée par le Centre Communal d'Action Sociale – Reprise de la halte-garderie Rive-Droite par la ville et transformation en structure multi-accueil
    232 Ko - 2012-066 Transfert de l\'activité petite enfance gérée par le Centre Communal d\'Action Sociale – Reprise de la halte-garderie Rive-Droite par la ville et transformation en structure multi-accueil (ouvre la visionneuse)

    232 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/66
    Sujet : enfant / halte garderie
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte garderie Rive-droite

  • 2012-067 Construction du groupe scolaire de Laborde – Demande de subventions
    143 Ko - 2012-067 Construction du groupe scolaire de Laborde – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    143 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/67
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire de Laborde

  • 2012-068 Personnel municipal – Taux de promotion au titre de l'avancement à l'échelon spécial
    154 Ko - 2012-068 Personnel municipal – Taux de promotion au titre de l\'avancement à l\'échelon spécial (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/68
    Sujet : personnel

  • 2012-069 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    237 Ko - 2012-069 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    237 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/69
    Sujet : personnel

  • 2012-070 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels
    189 Ko - 2012-070 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de médiateur pédagogique au service des arts visuels (ouvre la visionneuse)

    189 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/70
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service des arts visuels

  • 2012-071 Actes de gestion courante
    421 Ko - 2012-071 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    421 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/71

  • 2012-072 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2011
    141 Ko - 2012-072 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2011 (ouvre la visionneuse)

    141 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/72
    Sujet : finances locales

  • 2012-073 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    130 Ko - 2012-073 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 28 juin 2012
    Cote : 555 W 2012/73

  • 2012-074 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne
    161 Ko - 2012-074 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Admission de la commune de Champs-sur-Yonne (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/74
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)

  • 2012-075 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " les terres du Canada " – Avenant n° 2
    197 Ko - 2012-075 Convention relative à la création d\'un parc d\'activités intercommunal \' les terres du Canada \' – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)

    197 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/75
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Parc d'activités Les Terres du Canada

  • 2012-076 Financement du poste de manager du centre-ville – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne
    173 Ko - 2012-076 Financement du poste de manager du centre-ville – Attribution d\'une subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d\'Industrie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    173 Ko

    Date  : 20 septembre 2012
    Cote : 555 W 2012/76
    Sujet : personnel / finances locales
    Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Auxerre, Yonne)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville

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